Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accélis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Trois Grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accélis domicilié(e) 24 rue Jean Jaurès,77164 Ferrières en Brie - 77164 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fadi KHATER domicilié(e) 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France.
La marque Les Trois Grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Accélis SARL - 24 rue Jean Jaurès,77164 Ferrières en Brie - 77164 - France
Monsieur Fadi KHATER - 18 promenade André Jacquemin,77600 Bussy Saint Georges - 77600 - France
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468337 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de fruits, salades de légumes, sauces à salades ; conserves de viande, de volaille, de poisson, de charcuterie, de gibier ; plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de charcuterie ; de pâte et de riz Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, brioches, sandwichs, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de restauration (repas) , de bar, de traiteur, de cafétéria et services d'hôtels Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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